PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Définition de instruction | Dictionnaire français - Dicocitations
La définition de instruction. Notre dictionnaire de français vous présente les définitions du mot instruction de manière claire et concise, avec des exemples pertinents pour aider à comprendre le sens du mot.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
INSTRUCTION N° DNS/2025/12 du 22 janvier 2025 relative à l’obligation ...
La présente instruction définit un ensemble d’actions urgentes ou prioritaires devant être mises en œuvre par les établissements sanitaires dans le contexte d’une menace cyber persistante.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la ...
Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle ... « Pour les militaires affectés en poste isolé hors métropole, une instruction définit les modalités de réalisation de la VMP avant leur départ.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Une instruction définit les financements et les axes de travail des ...
Une évolution qui consiste dans « le passage progressif d’une logique de places par grandes typologies de déficiences et par âges pour aller vers un ensemble de solutions plus souples et plus diversifiées y compris en mobilisant le droit commun », explique l’instruction.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Régime des financements en dirhams : de quoi s’agit -il
Selon l’article 9 de l’IGOC-24, cette instruction définit, entre autres, les opérations qui donnent naissance à une dette ou à une créance entre les résidents et les non-résidents.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Instruction interministérielle du 19 août 2022 relative à la stratégie ...
L’objet de cette instruction est la définition d’une stratégie multisectorielle à décliner dans les territoires qui permette la réalisation d’un objectif générationnel.
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
ICPE : les actions prioritaires de l'Inspection prévues pour 2025
Ensuite, le texte définit les actions systématiques prioritaires pour l’année 2025 : lutte contre les trafics illégaux de déchets. En troisième lieu, l’instruction définit les actions « au choix », selon le profil de la région, réparties en listes, avec au moins une action mise en œuvre par liste : A. « Produits chimiques ».
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Défense et sécurité - enseignementsup-recherche.gouv.fr
La présente instruction définit la gouvernance ministérielle (I) et en services déconcentrés (II) de la défense et de la sécurité et précise le fonctionnement des SDSA (III).
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
Dotations de soutien à l’investissement local : quelles priorités pour ...
Une instruction des ministres de l’Aménagement des territoires et de la Transition écologique précise les règles d’emploi des dotations de soutien à l’investissement local pour 2025. Le communiqué du Gouvernement informe sur les montants dédiés aux différentes enveloppes (« aide aux maires bâtisseurs », fond climat territorial…).
PrivateView
Neu! Privatansicht
Beta
Sehen Sie sich Websites direkt auf unserer Suchergebnisseite an und bleiben Sie dabei völlig anonym.
BOD 7563 – Déclaration en douane DELTA I – edouane, cʹest idoine
La présente instruction définit les modalités d’établissement de la déclaration en douane à l’importation sur le territoire douanier de l’Union européenne (TDU) ou à l’exportation depuis le TDU.