demande en cours d'instruction par le service instructeur - PrivacyWall

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-9068938-p...

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Passeport/CNI en cours d'instruction - Droit-finances

Des internautes partagent leurs expériences et leurs questions sur le dépôt de dossier de renouvellement du passeport et du CNI. Certains se plaignent du temps de traitement, d'autres proposent des solutions alternatives.

https://www.plus.transformation.gouv.fr/experiences/5750145_que-s...

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que signifie demande en cours d'instruction - Services Publics

Voilà maintenant 4 semaines que je me suis rendue à la mairie et que j'ai reçu le récépissé de la demande. La dame m'avait dit que ça prendrai 3 semaines voire un mois. Cependant, j'ai l'impression que m'a demande est bloquée et le statut reste "en cours d'instruction par le service instructeur".

https://www.preflib.fr/guides/comprendre-votre-dossier-en-cours-d...

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Comprendre votre dossier en cours d'instruction à la préfecture - Preflib

Ce guide vous explique les différentes étapes du traitement de votre demande auprès de la préfecture, que ce soit pour un permis de conduire, une carte grise, un titre de séjour ou autre. Il vous donne aussi des conseils pour faciliter vos démarches administratives et suivre l’évolution de votre dossier.

https://www.portail-cartegrise.fr/h/analyse-par-le-service-instru...

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Analyse par le service instructeur - Portail Carte Grise

Rouler en cas de demande bloquée par le service instructeur. Lorsque la demande est en cours d'instruction, l'automobiliste peut rouler avec le certificat provisoire d'immatriculation, CPI. Ce document est à imprimer à la fin de la téléprocédure, après paiement de la carte grise.

https://www.tranzactu.com/analyse-par-le-service-instructeur/

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En cours d’analyse par le service instructeur (délai / temps)

Pour le cas d’une demande de carte grise, la durée du statut « En cours d’analyse par le service instructeur » dure généralement 3 semaines en moyenne. C’est la période jusqu’à la validation totale de votre dossier.

https://www.club-djet.com/cours-analyse-par-service-instructeur-c...

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En cours d’analyse par le service instructeur - Club D'Jet

Votre demande est-elle en cours d’analyse par le service instructeur depuis quelques semaines ? Cela signifie que vous devez patienter pour obtenir votre permis de conduire. Cette attente peut s’avérer parfois longue, surtout si l’on n’a aucune idée des délais légaux pour l’aboutissement du traitement de la demande.

https://www.alexia.fr/questions/249315/passeport-en-cour-d-instru...

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Passeport en cour d'instruction depuis 1 mois et demi

Une jeune fille de 19 ans demande comment savoir si elle recevra son passeport en temps pour partir à Londres. Elle raconte qu'elle a été interrogée sur les antécédents judiciaires de sa famille et qu'elle a été informée qu'il y avait un problème avec sa demande.

https://www.plus.transformation.gouv.fr/experiences/3514138_passe...

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Passeport bloqué au stade "Demande en cours d'instruction par le ...

Un usager mécontent partage son expérience de renouvellement de passeport en 2023, qui est toujours en attente depuis 4 semaines. Le service ANTS répond en expliquant les causes du délai et en renvoyant à la mairie comme interlocuteur.

https://www.christianbourgois-editeur.com/en-cours-danalyse-par-l...

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En cours d’analyse par le service instructeur - BUSINESSMAG

Le statut "en cours d'analyse par le service instructeur" signifie que votre dossier est actuellement à l'étude par un agent de l'ANTS. Cela implique que le service a bien reçu votre demande et que les documents fournis sont en train d’être vérifiés.

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8944835-p...

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Passeport en cours d'instruction depuis 1 mois et demi - Droit-finances

J'ai fait une première demande de passeport pour mon bébé il y a un mois et demi et depuis, c'est toujours en cours d'instruction. Je voulais savoir si d'autres personnes sont dans ma situation (peut-être la levée des consignes sanitaires) ou si c'est un peu anormal. Cordialement, Millie12

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